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PLANNING

Mise à jour le 28/09/2024

Le suivi chronologique est reporté dans une page "commentaires". 

 


Attention, faute d'informations transmises officiellement, il y a des manques ou des retards. (newsletters seules)

Sur la diffusion des compte-rendus de conseils, les élus devraient savoir que le fait d'avoir un site les oblige à diffuser les documents officiels sur le site dans les mêmes délais que l'affichage "papier". Ceci est d'autant plus indispensable pour les EPCI qui sont dans l'obligation de publier les données dans l'Open-data, un moyen de mettre en ligne les pièces présentées en Conseil.

Depuis les lois d'exception pour l'isolement du "Covid" et la "transition climatique" certaines "souplesses" avec la communication des réunions des conseillers permettent la réunion sans public ! et la publication des délibérations mais sans les discussions relatées dans les Compte-rendus. On peut pour certaines communes voir la séance en Vidéo, YouTube ou Facebook.

I Tableau des réunions de Conseils Municipaux.

Communes de l'Agglomération Val d'Europe

Commune  dernier CR prochain
conseil
* odj
publié
site

Coupvray
Thierry Cerri

1/07/2024

07/10/2024
20h

 *

non

 Cr cm Odj

Inovagora

Bailly-Romainvilliers

Anne Gbiorczy

 25/03/2024

 

 25/03/2024
 19h30

 

oui

 Bailly   Odj

 Inovagora

Chessy
Ol. Bourjot

 31/05/2024
(cr+pv+..)

 31/05/2024
20h

  oui

 Chessy archives

  Magnus B-L

 Magny-le-Hongre

Véronique Flament Bjärstål

 27/05/2024
+ vidéo tracé FaceBook

1/07/2024
19h30

 *

oui

 (j-7)

 cr Magny

 
Inovagora

 Serris

Philippe Descrouet

 (PV)
29/05/2024
(video)
8/01/24 traqué

 1/07/2024
20h00

 *

 OUI

 Serris conseils
  Vidéo

 STRATIS

Villeneuve-le Comte  **
Daniel Chevalier  

 27/02/2024

 00/00/2024

 *

non

 Conseils

Villeneuve-st-Denis  **
Peggy Pharisien

11/04/2022

 ??/??/2024

 

non

 Conseils

site avril 19

Esbly ***

Ghislain Delvaux

 

 3/04/2024
 
 

 25/06/2024
19h30
salle arts ..

  oui  Conseils

Montry ***

Mme Schmit

  24/06/2024
 

 17/06/2024
salle Desnos
20h30

  oui Conseils

St-Germain/Morin***
Gérard Gourovitch

27/06/2024  +
 video youtube

 27/06/2024

  non

Conseils   *4 Video

 

*   Grands retards dans les publications, constaté en 2020!

** les Villeneuve  ont rejoint le VE Agglo le 1er janvier 2018 ,changement de maire début 2018 à V-St-Denis

*** 3 communes rejoignent VEA au 1er Janvier 2020 (vote du 28/3/2019) Seules les communes d'origine (en bleu) sont incluses dans le PLUI actuel.

*4 (Attention CM désormais triés ) Toujours confus depuis migration FB  et Youtube en vidéo ... et traçage!

 Communes riveraines
Commune  dernier CR prochain conseil  *

OdJ
publié

site

 

Chalifert
M Simon


 10/06/2021
00/00/2022  


non


 conseils

Montévrain
M Robache

 30/09/2021

00/00/2022

19h

 * oui
(*)
conseils 
Bussy-st-Georges
Yann Dubosc
 30/09/2020

 21/03/2022
19h30

 *

oui (**)

 Pv/Odj   

Vignely
Jean Pial
         pas de site
Jossigny (***)
P Maillard
14/12/2021  0/00/2021    non

  Conseils

(Réseau des Communes)

 

* Contrairement à ce qui est indiqué , aucun conseil n'est présent pour 2021, ni même ordre du jour!, par contre présentation des arrêtés et Recueil des Actes Administratifs -bloqué à 11/2020!.  (preuve d'autorité?)

**  "convocations"    mais ni PV (validés) ni RAA, ni CR restreints

*** Nous avons ajouté Jossigny, à la suite d'informations de velléités d'Epamarne d'intégrer de nouveaux espaces dans le développement urbain de Marne la Vallée.

 

II Inter-communalités - EPCI de gouvernance

 
Syndicat CR en ligne précédent prochain comité ordre du jour publié site

Val d'Europe Agglo
   (VdE Agglo)

26/06/2024
liste
18/04/2023
délibérations
PV à venir
Calameo

26/06/2024
  20h

 oui Parfois

 VdEA conseil  CR CC
    ODJ
responsive.digital


CA Paris-VM

 00/00/2021


  4/02/2021

Huis-clos


oui

conseil agglo dans Opendata
CA Marne et Gondoire 12/04/2021
 00/00/2021
non Conseils communautaire
Coulommiers & Pays Créçois 4/02/2021  00/00/2021  non  Conseils Communautaires
         
 CA Val Maubué  3/12/2015  Dernier **  oui  CA Val Maubuée

* Pour VEA, malgré les séances à huis-clos justifiées par le Covid, et à présence public réduit par la suite toujours aucune diffusion par Vidéo.
** Le 3 décembre 2015 dernière réunion du Conseil Communautaire du Val Maubuée, absorbé dans la CA "Paris - Vallée  de la Marne (phase 1). PMV

L'opendata prévu selon l'annonce le 28 Juin 2018, n'est pas fonctionnel, malgré une information de maj. de janvier 2020 les délibérations après 2016 ne sont pas accessibles. Aucun accès possible à chaque visite. Des données sur chaque ville sont accessibles mais avec peu de réactivité. Pour les PV on tombe sur ce texte:
La liste des délibérations des conseils communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1
Nous étudions la possibilité de diffuser ce fichier avec les liens vers les délibérations elles-mêmes.
Prochaine mise à jour : les délibérations du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018

C'est finalement par un abonnement à la chaine "Google Youtube" qu'il est possible de s'informer.

 

Autres Syndicats Intercommunaux Sivom ou Sivu - "EPCI" Techniques

SMITOM: Syndicat des Ordures Ménagères (reprise des mise à jour partielle en juin 2016) redémarrage en 2019

SIAM: Syndicat du traitement des Eaux Usées. (mise à jour variable, constatée en juillet 2016) le dernier Siam info date de juin 2014).

En 2023 par AP ajout compétence eaux pluviales (SAGE Marne et Beuvronne).

Les sites de ces organismes ne sont plus mis à jour, plus aucune info sur leur gestion n'est disponible.

SIT34: Syndicat des transports fin en 2008, sauf nouveaux élus en 2014
       sous dépendance des cars AMV
société en complète dépendance de Transdev département transport de la Caisse des Dépôts. Extension du périmètre le 14/1/2020 avec intégrations de 3 communes intégrées au CA VEA. Un site PLM-MLV vient compléter (remplacer) le syndicat prenant le nom de Syndicat Intercommunal d'Etude de Mobilité Urbaine. Depuis mars 2024, il semble que les CR soient accessibles.   Dans le cadre du SIEMU.

 

 
Organisme CR précédent prochain comité ordre du jour
publié
site
 SIT34 Rien depuis 2014

  non

Pas de RAA

 non

>     SIT mlv34

>>> PEP'S

Coupvray

SIEMU

depuis mars 2022 ?

       03/04/2024

 

 ?
non

delibérations SIEMU 2024

PLM-MLV

 SMITOM

   15/12/2020 *

  budget! 33M€

3/2/2020 Monthyon

RA 2017

 non ***

 smitom nord 77

RA 218

 SIAM

   27/09/2023 **

  budget 2018 24M€

  ../10/23

RA 2017

 non ***

 siam77

RA 2022

         
*(SMITOM dans les compte-rendus du 5/2/2018 aucun des 4 représentants du Val d'Europe présent! pas de suppléant, pas de délégation! même absence pour le conseil du 10 avril, en général 1 seul délégué m Chambault) CRS= compte rendu sommaire.
Rapport d'activité prévu en communication point 24 du Conseil VEA du 20 Décembre.
Encore des changements de liens d'accès. Et le 17/12/2019 toujours aucun des 4 représentants de VEA présent, ni représenté!!!

** Le SIAM encore quelques bugs (404 sur les liens) mais amélioré en 2023.

*** L'annonce des Conseils devrait pourtant servir la démocratie et la transparence puisque ces réunions sont ouvertes au public. Et des ordres du jour diffusés.

Pour compléter, n'hésitez pas à nous adresser les infos, soit par mail soit par commentaires sur l'article correspondant. Merci d'avance.

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