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Mise à jour le 11/11/2024

Le suivi chronologique est reporté dans une page "commentaires". 

 

Attention, faute d'informations transmises officiellement, il y a des manques ou des retards. (newsletters seules)

Sur la diffusion des compte-rendus de conseils, les élus devraient savoir que le fait d'avoir un site les oblige à diffuser les documents officiels sur le site dans les mêmes délais que l'affichage "papier". Ceci est d'autant plus indispensable pour les EPCI qui sont dans l'obligation de publier les données dans l'Open-data, un moyen de mettre en ligne les pièces présentées en Conseil.

Depuis les lois d'exception pour l'isolement du "Covid" et la "transition climatique" certaines "souplesses" avec la communication des réunions des conseillers permettent la réunion sans public ! et la publication des délibérations mais sans les discussions relatées dans les Compte-rendus. On peut pour certaines communes voir la séance en Vidéo, YouTube ou Facebook.

I Tableau des réunions de Conseils Municipaux.

Communes de l'Agglomération Val d'Europe

Commune	dernier CR	prochain conseil	*	odj publié	site
Coupvray Thierry Cerri	11/10/2024	07/10/2024 20h	*	non	Cr cm Odj Inovagora
Bailly-Romainvilliers Anne Gbiorczy	30/09/2024	/11/2024  19h30		oui	Bailly   Odj  Inovagora
Chessy Ol. Bourjot	4/10/2024 (cr+pv+..)	22/11/2024 20h		oui	Chessy archives   Magnus B-L
Magny-le-Hongre Véronique Flament Bjärstål	30/09/2024 + vidéo tracé FaceBook	/11/2024 19h30	*	oui  (j-7)	cr Magny  Inovagora
Serris Philippe Descrouet	(PV) 3/06/2024 (video) 8/01/24 traqué	7/10/2024 20h00	*	OUI	Serris conseils   Vidéo  STRATIS
Villeneuve-le Comte  ** Daniel Chevalier	27/02/2024	00/00/2024	*	non	Conseils
Villeneuve-st-Denis  ** Peggy Pharisien	1/07/2024	??/??/2024		non	Conseils site avril 19
Esbly *** Ghislain Delvaux	25/09/2024	/00/2024 19h30 salle arts ..		oui	Conseils
Montry *** Mme Schmit	24/06/2024	19/09/2024 salle Desnos 20h30		oui	Conseils
St-Germain/Morin*** Gérard Gourovitch	27/06/2024  +  video youtube	27/06/2024		non	Conseils   *4 Video

*   Grands retards dans les publications, constaté en 2020!

** les Villeneuve  ont rejoint le VE Agglo le 1er janvier 2018 ,changement de maire début 2018 à V-St-Denis

*** 3 communes rejoignent VEA au 1er Janvier 2020 (vote du 28/3/2019) Seules les communes d'origine (en bleu) sont incluses dans le PLUI actuel.

*4 (Attention CM désormais triés ) Toujours confus depuis migration FB  et Youtube en vidéo ... et traçage!

 Communes riveraines

Commune	dernier CR	prochain conseil	*	OdJ publié	site
Chalifert M Simon	10/06/2021	00/00/2022		non	conseils
Montévrain M Robache	30/09/2021	00/00/2022 19h	*	oui (*)	conseils
Bussy-st-Georges Yann Dubosc	30/09/2020	21/03/2022 19h30	*	oui (**)	Pv/Odj
Vignely Jean Pial					pas de site
Jossigny (***) P Maillard	14/12/2021	0/00/2021		non	Conseils (Réseau des Communes)

 

* Contrairement à ce qui est indiqué , aucun conseil n'est présent pour 2021, ni même ordre du jour!, par contre présentation des arrêtés et Recueil des Actes Administratifs -bloqué à 11/2020!.  (preuve d'autorité?)

**  "convocations"    mais ni PV (validés) ni RAA, ni CR restreints

*** Nous avons ajouté Jossigny, à la suite d'informations de velléités d'Epamarne d'intégrer de nouveaux espaces dans le développement urbain de Marne la Vallée.

 

II Inter-communalités - EPCI de gouvernance

Syndicat	CR en ligne précédent	prochain comité	ordre du jour publié	site
Val d'Europe Agglo    (VdE Agglo)	26/09/2024 liste 26/09/2023 délibérations PV Calameo	7/11/2024   20h	oui Parfois	VdEA conseil  CR CC     ODJ responsive.digital
CA Paris-VM	00/00/2021	4/02/2021 Huis-clos	oui	conseil agglo dans Opendata
CA Marne et Gondoire	12/04/2021	00/00/2021	non	Conseils communautaire
Coulommiers & Pays Créçois	4/02/2021	00/00/2021	non	Conseils Communautaires
CA Val Maubué	3/12/2015	Dernier **	oui	CA Val Maubuée

* Pour VEA, malgré les séances à huis-clos justifiées par le Covid, et à présence public réduit par la suite toujours aucune diffusion par Vidéo.
** Le 3 décembre 2015 dernière réunion du Conseil Communautaire du Val Maubuée, absorbé dans la CA "Paris - Vallée  de la Marne (phase 1). PMV

L'opendata prévu selon l'annonce le 28 Juin 2018, n'est pas fonctionnel, malgré une information de maj. de janvier 2020 les délibérations après 2016 ne sont pas accessibles. Aucun accès possible à chaque visite. Des données sur chaque ville sont accessibles mais avec peu de réactivité. Pour les PV on tombe sur ce texte:
La liste des délibérations des conseils communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1
Nous étudions la possibilité de diffuser ce fichier avec les liens vers les délibérations elles-mêmes.
Prochaine mise à jour : les délibérations du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018

C'est finalement par un abonnement à la chaine "Google Youtube" qu'il est possible de s'informer.

 

Autres Syndicats Intercommunaux Sivom ou Sivu - "EPCI" Techniques

SMITOM: Syndicat des Ordures Ménagères (reprise des mise à jour partielle en juin 2016) redémarrage en 2019

SIAM: Syndicat du traitement des Eaux Usées. (mise à jour variable, constatée en juillet 2016) le dernier Siam info date de juin 2014).

En 2023 par AP ajout compétence eaux pluviales (SAGE Marne et Beuvronne).

Les sites de ces organismes ne sont plus mis à jour, plus aucune info sur leur gestion n'est disponible.

SIT34: Syndicat des transports fin en 2008, sauf nouveaux élus en 2014
       sous dépendance des cars AMV société en complète dépendance de Transdev département transport de la Caisse des Dépôts. Extension du périmètre le 14/1/2020 avec intégrations de 3 communes intégrées au CA VEA. Un site PLM-MLV vient compléter (remplacer) le syndicat prenant le nom de Syndicat Intercommunal d'Etude de Mobilité Urbaine. Depuis mars 2024, il semble que les CR soient accessibles.   Dans le cadre du SIEMU.

 

Organisme	CR précédent	prochain comité	ordre du jour publié	site
SIT34	Rien depuis 2014	non Pas de RAA	non	>     SIT mlv34 >>> PEP'S Coupvray
SIEMU	depuis mars 2022 ?        03/04/2024	?	non	delibérations SIEMU 2024 PLM-MLV
SMITOM	15/12/2020 *   budget! 33M€	3/2/2020 Monthyon RA 2017	non ***	smitom nord 77 RA 218
SIAM	27/09/2023 **   budget 2018 24M€	../10/23 RA 2017	non ***	siam77 RA 2022

*(SMITOM dans les compte-rendus du 5/2/2018 aucun des 4 représentants du Val d'Europe présent! pas de suppléant, pas de délégation! même absence pour le conseil du 10 avril, en général 1 seul délégué m Chambault) CRS= compte rendu sommaire.
Rapport d'activité prévu en communication point 24 du Conseil VEA du 20 Décembre.
Encore des changements de liens d'accès. Et le 17/12/2019 toujours aucun des 4 représentants de VEA présent, ni représenté!!!

** Le SIAM encore quelques bugs (404 sur les liens) mais amélioré en 2023.

*** L'annonce des Conseils devrait pourtant servir la démocratie et la transparence puisque ces réunions sont ouvertes au public. Et des ordres du jour diffusés.

Pour compléter, n'hésitez pas à nous adresser les infos, soit par mail soit par commentaires sur l'article correspondant. Merci d'avance.